Les rouages d'un
    contrat
Le prix et les méthodes
    de paiement
Les éléments
    essentiels d'un contrat
Modèle de contrat de
    rénovation



Le prix et les méthodes de paiement


Les entrepreneurs emploient diverses méthodes pour fixer le coût d'un projet. Chaque méthode convient à un genre de travail particulier. Dans le cas des grands projets, un contrat peut être établi entre le propriétaire et la personne qui fera la construction (l'entrepreneur), et un deuxième (distinct), entre le propriétaire et la personne qui fera le travail de conception (un architecte ou un concepteur).

Un contrat à prix fixe, ou à forfait, précise le prix total des travaux, y compris le coût de la main-d'œuvre, des matériaux, des sous-traitants, de la location d'équipement, et le reste. Le contrat doit bien préciser si les taxes sont incluses ou non dans le prix. Les contrats à prix fixe conviennent aux petits travaux de réparation ou de rénovation, ou aux projets qui sont relativement simples et faciles à planifier. Tout changement ou rajustement apporté à un contrat à prix fixe doit faire l'objet d'un ordre de changement que les deux parties doivent signer.

Un contrat à prix coûtant majoré est fondé sur le prix payé effectivement pour la main-d'œuvre, les sous-traitants et les matériaux et sur les autres frais directs; l'entrepreneur y ajoute ses honoraires pour le temps qu'il passe à gérer et à coordonner le travail des sous-traitants, l'obtention des matériaux et les inspections nécessaires pour achever le projet. Les honoraires équivalent à un montant fixe ou à un pourcentage du coût. On emploie souvent un contrat de ce genre dans le cas des grands projets de rénovation quand il est impossible de définir d'avance et précisément l'ampleur des travaux à faire. Le budget exposé dans le contrat doit contenir le coût estimatif des principaux éléments du travail envisagé. Afin de s'assurer que le coût du projet demeure raisonnable, on peut aussi fixer un prix maximum dans le contrat.

Le contrat de conception-construction est une variante du contrat à prix fixe ou du contrat à prix coûtant majoré. Il se distingue par le fait qu'au lieu de signer un contrat pour faire dessiner la maison et un autre pour la faire construire, le propriétaire en signe un seul qui porte sur l'ensemble du projet; en d'autres mots, une seule entreprise conçoit et construit la maison. C'est une formule plus courante dans le cas des maisons neuves à la demande et des grands projets de rénovation. Par exemple, les architectes assurent souvent la gestion globale d'un projet de construction d'une maison à la demande : ils font eux-mêmes le travail de conception, puis ils embauchent des entrepreneurs pour exécuter la construction. Le plus souvent, les frais de gestion d'un contrat de conception-construction équivalent à un pourcentage de tous les frais et ils sont facturés séparément. Cependant, même si le contrat de conception-construction est présenté comme étant « un seul et unique marché », le propriétaire doit être absolument sûr qu'il pourra approuver la conception avant le début de la construction.

Un contrat à prix unitaires signifie que la facture ne reposera ni sur un montant forfaitaire, ni sur une majoration du prix coûtant, mais plutôt sur un tarif donné par unité de mesure. Par exemple, la terre de remplissage ou la pierre décorative pourra être facturée à un taux donné par mètre cube ou en fonction du poids.

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